Conditions générales

Modalités de utilisation

Les modalités énoncées dans les paragraphes suivants constituent un contrat entre vous et Compugen. En accédant à ce site web, en naviguant sur le site ou en l'utilisant de quelque façon que ce soit, vous déclarez que vous avez lu et compris ces modalités et que vous acceptez d'y être lié et de vous conformer à toutes les lois ainsi qu'à tous les règlements applicables, y compris les lois et règlements en matière d'exportation et de réexportation. Si vous n'acceptez pas ces modalités, veuillez ne pas utiliser ce site web.

Compugen peut, sans préavis et à tout moment, modifier ces modalités d'utilisation ainsi que tout autre renseignement contenu dans ce site web en mettant à jour cet article. Compugen peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des modifications aux produits, aux services ou aux programmes décrits dans le site.

Généralités

Le présent site web contient des avis de propriété exclusive et des renseignements sur les droits d'auteur dont les conditions doivent être respectées.

Ce site ainsi que tout son contenu ne peuvent être copiés, reproduits, publiés à nouveau, téléchargés vers l'amont, affichés, transmis, diffusés ou utilisés en vue de créer des travaux dérivés sans l'autorisation écrite préalable de Compugen; toutefois, Compugen vous accorde l'autorisation non exclusive, non transférable et limitée d'accéder aux pages web de ce site et de les afficher, seulement sur votre ordinateur, en vue de les utiliser à des fins personnelles et non commerciales. Cette autorisation vous est accordée à la condition que vous ne modifiez pas le contenu affiché sur ce site, que vous gardiez intacts les avis de droits d'auteur, de marques de commerce et autres avis de propriété exclusive, et que vous acceptiez toutes les modalités et conditions ainsi que tous les avis accompagnant le contenu ou autrement indiqués dans ce site. Sans égard à ce qui précède, tout logiciel ou autres articles qui peuvent être téléchargés, auxquels il est possible d'accéder ou qui peuvent être utilisés de quelque autre façon à partir de ce site et qui comportent leurs propres modalités, conditions et avis seront régis par ces modalités, conditions et avis.

Votre défaut de respecter les modalités, conditions et avis contenus dans ce site entraînera automatiquement la révocation des droits qui vous ont été accordés et ce, sans préavis, et vous devrez immédiatement détruire toutes les copies d'articles téléchargés qui sont en votre possession ou sous votre contrôle. À l'exception de l'autorisation limitée indiquée au paragraphe précédent, Compugen ne vous accorde aucun droit ou permis exprès ou implicite en vertu de brevets, marques de commerce, droits d'auteur ou autres droits de propriété exclusive ou intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à créer une image-miroir du contenu de ce site sur un autre site web ou sur tout autre support.

Avis de non-responsabilité

Il n'est pas promis ni garanti que les renseignements contenus dans ce site web sont exacts, à jour ou exhaustifs, et le site peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Compugen n'assume aucune responsabilité (et renonce expressément à toute responsabilité) en ce qui a trait à la mise à jour de ce site en vue de tenir les renseignements à jour ou pour assurer l'exactitude ou l'exhaustivité de tous renseignements affichés. Par conséquent, vous devriez obtenir une confirmation quant à l'exactitude et l'exhaustivité de tous les renseignements affichés avant de prendre une décision concernant des services, des produits ou tout autre sujet décrits dans ce site.

Compugen ne garantit pas qu'elle pourra résoudre les problèmes qui lui auront été signalés, même si elle choisit de fournir des renseignements qui peuvent aider à résoudre un problème.

Confidentialité

Cette déclaration de confidentialité est fondée sur la Politique de confidentialité de Compugen, dont un exemplaire vous est fourni en cliquant ici. Cette politique s'inspire du Code type sur la protection des renseignements personnels de l'Association canadienne de normalisation. Elle permet de se conformer à la législation fédérale canadienne que l'on trouve dans la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (PIPEDA) et les lois provinciales correspondantes.

Compugen respecte votre vie privée et s'engage à la protéger. Compugen fournit cette déclaration de confidentialité pour vous informer de ses pratiques en la matière sur ce site Web et des choix que vous pouvez faire sur la manière dont vos renseignements personnels sont recueillis en ligne et utilisés. Nous avons structuré notre site Web pour que vous puissiez visiter Compugen sur le Web sans avoir à vous identifier ou à révéler quelque information personnelle que ce soit, à moins d'en avoir décidé autrement. Par renseignements personnels, nous entendons vos nom, numéro de téléphone, adresse ou adresse de courriel, numéro de carte de crédit et l'information concernant tout autre site Web que vous avez visité.

À quoi nous servent vos renseignements personnels ?

Compugen ne demandera que les renseignements personnels nécessaires et uniquement au moment où ils le seront. Quand nous vous demanderons cette information, nous vous expliquerons pourquoi nous en avons besoin et ce que nous comptons en faire.

Nous obtiendrons votre consentement préalable avant de recueillir, d'utiliser et de divulguer l'information, comme l'exige la loi applicable sur la protection des renseignements personnels. Sous réserve de conditions juridiques et contractuelles, vous pouvez refuser de nous voir recueillir, utiliser ou divulguer vos renseignements personnels. Vous pouvez également retirer votre consentement à toute collecte, utilisation ou divulgation ultérieure de vos renseignements personnels, en tout temps, en nous donnant un préavis raisonnable.

Compugen vous donne le choix de recevoir certains renseignements propres à des produits et services ou de soumettre vos commentaires et suggestions sur des aspects de Compugen et de son site Web. Compugen ne fera pas usage de vos renseignements personnels à une autre fin que celle qui a été convenue au moment de leur transmission.

Services d'abonnement

Pour ne plus recevoir les communications que vous avez expressément demandées, comme les bulletins électroniques de Compugen, retournez à la page Web où vous vous êtes inscrit au service, au début, et suivez les instructions pour vous désabonner, ou envoyez un message par courriel à marketing@compugen.com.

Connectez-vous sur Compugen.com

Certains services requièrent que les utilisateurs se connectent sur Compugen.com. La demande de connexion nécessite :

  • un témoin temporaire afin d’assurer le suivi de la session de connexion de l’utilisateur;

  • dans les cas où l’utilisateur final a précisé une préférence linguistique, un possible enregistrement du nom de la langue dans un témoin permanent du navigateur afin de se conformer à certains règlements.

Les conditions d’utilisation des sites exigeant une connexion seront fournies lorsque les authentifiants de connexion seront demandés et par courriel ou avis sur le site si des modifications leurs sont apportées.

Exactitude

Compugen prendra les mesures raisonnables pour s'assurer que tout renseignement recueilli auprès de vous est exact, complet et à jour.

Accès

Vous pouvez prendre contact avec nous pour savoir quel renseignement personnel nous avons pu prendre sur vous et conserver, afin de vous permettre de déterminer s'il est à jour et exact ou de demander sa suppression de nos dossiers. Nous prendrons des dispositions pour vérifier votre identité, avant de faire examiner les dossiers.

Sécurité

Compugen s'engage à protéger vos renseignements personnels. Des mesures de sécurité, comme le verrouillage des armoires, un accès restreint, des procédures de sauvegarde et de récupération des données, et l'utilisation de mots de passe, ont été adoptées pour protéger vos renseignements personnels contre la perte, la corruption ou le vol, et contre l'accès, la divulgation, la reproduction, l'utilisation ou la modification non autorisée. Nos employés ont reçu une formation pour respecter votre vie privée en tout temps, et ceux qui ont accès à vos renseignements personnels utiliseront strictement cette information en se conformant à la politique de protection des renseignements personnels de Compugen et aux lois applicables, dans chaque cas.

Liens vers des sites Web n'appartenant pas à Compugen

Le site Web de Compugen peut offrir des liens vers des sites de tiers, pour votre commodité et votre information. Si vous avez accès à ces liens, vous quitterez le site de Compugen. Compugen n'exerce aucun contrôle sur ces sites ou sur leurs pratiques de confidentialité, qui peuvent différer de celles de Compugen. Nous ne donnons pas d'approbations ni ne formulons de commentaires sur les sites Web de tierces parties.

Usage de renseignements personnels par un tiers

Compugen n'acceptera que des renseignements personnels d'un tiers qui certifie par écrit que toute l'information donnée a été recueillie et est partagée avec le consentement des personnes en cause. Compugen prendra également des dispositions raisonnables pour que les politiques et pratiques de confidentialité du tiers soient comparables aux siennes.

Pour nous contacter

Nous apprécions votre opinion et respectons votre droit de déposer une plainte sur l'usage que nous faisons de vos renseignements personnels. Si vous avez des commentaires ou des questions à formuler sur notre déclaration de confidentialité, si vous souhaitez recevoir plus de détails sur nos politiques et nos pratiques de protection des renseignements personnels applicables à ce site Web ou aux activités de Compugen en général, ou si vous voulez déposer une plainte sur l'un des aspects de notre politique ou pratique en la matière, n'hésitez pas à nous contacter à marketing@compugen.com.

Recours supplémentaire

Si vous n'êtes pas satisfait de la réponse de notre responsable de la protection des renseignements personnels, communiquez avec votre commissaire à la protection de la vie privée provincial ou fédéral.

Juin 2005; révisé septembre 2012